Frédérique Dreifus-Netter

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Frédérique Netter
De: Frédérique DREIFUS-NETTER
(suppléante) nommée
Objet:
membre de la Commission nationale d'agrément susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Remplace:Mme Magali INGALL-MONTAGNIER
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
SASP0930448A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Frédérique Dreifus-Netter
suppléée par
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'agrément
Trois personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la santé ou des associations
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000000609579(source JORF)
désignation
26 Novembre 200526/11/2005
De: Frédérique Dreifus-Netter
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de la filiation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000634045(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Frédérique Dreifus-Netter
Objet:
membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
1. Pour chacune des sections de l'assistance médicale à la procréation et du diagnostic prénatal
f)
spécialiste du droit de filiation
Groupe:
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
JORFTEXT000000596452(source JORF)
nomination
27 Juillet 200227/07/2002
De: Dreifus-Netter (Frédérique)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000561195(source JORF)
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Dreifus-Netter (Frédérique)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000560574(source JORF)
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Dreifus-Netter (Frédérique)
professeur à l'université de droit et sciences sociales de Metz
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1991
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000534606(source JORF)
composition
26 Mars 199126/03/1991
De: Dreifus-Netter (Frédérique)
professeur à l'université de droit et sciences sociales de Metz
Objet:
le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000715037(source JORF)
composition
29 Mars 199029/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.